La Cour de Cassation rend la licence obligatoire en entraînement

Depuis maintenant deux ans le Club de Trial de Port d’Envaux demande à tous ses
adhérents d’être licenciés auprès de l’Ufolep. Cette nouvelle règle même si elle est
respectée n’est pas forcément toujours comprise. Voila un article qui confirme le bien fondé de cette démarche. En effet même si il s’agit là de moto cross et de licence FFM ceci est tout à fait transposable à l’Ufolep et au trial. Le Bureau en profite pour rappeler que l’accès aux terrains du Club est réservé aux adhérents licenciés.

logo FFMPar une récente décision*, la plus haute juridiction judiciaire a consacré l’obligation de posséder une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.

En effet il y a peu, celle-ci a condamné un club qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu’il n’avait pas souscrit de licence.
Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de « fautes de négligence et d’imprudence ».

Il est tout à fait surprenant qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.

La FFM déplore depuis de nombreuses années une judiciarisation de la société, que certains qualifient de « dérive à l’américaine », et dont l’objectif est d’indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.

En tout état de cause, la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.

*Cass.2e civ, 15 déc. 2011, n°10-27.952, F-D Assoc. Amis moto verte de Belleville et a.c/B. et a.

Source FFM

Les solos n’aiment pas l’eau…

Le terrain détrempé de ce dimanche, a fait fuir les solos mais n’a pas empéché les Sides de continuer leur duel hebdomadaire. Chaque pied posé, chaque échec en zone est lourd de conséquence dans le classement qui évolue de semaine en semaine. Sauf erreur on a les rouges pour l’instant devant les bleus et les oranges.

Olivier Manu Gaz !Les Rouges, Olive et Manu en grande forme, n’ont rien laché!

Pépère et Jean-Philippe à l'aiseLes Bleus à l’action, un calage
malheureux va les reléguer
à la deuxième place.

Les oranges en deversLes oranges malgré un singe intérimaire pas encore dressé n’ont pas démérités, notament avec un passage magnifique dans la dernière zone !

Plus de photos dans la page galeries.

A Suivre …